NFORMATIONS GENERALES

Le présent site constitue une oeuvre dont Claude PASCAL est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Conception graphique, développement technique et édition de ce site faits par :

PASCAL Claude

 EMAIL : claudepascal@biblibook.fr


  Hébergeur : 1 and 1

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Tél. : 09 70 80 89 11
Fax : 03 87 95 99 72

RESPECT DE VOTRE VIE PRIVE

Données personnelles


Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, Claude PASCAL ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez pour prendre contact avec nous. 

Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour traiter vos demandes d'informations. Elles sont exclusivement destinées à Claude PASCAL aux membres de notre réseau commercial, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Claude PASCAL ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
Ces informations sont confidentielles et conservées par Claude PASCAL et les membres de notre réseau commercial.


Droit d'accès


Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi " Informatique et libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à PASCAL Claude par mail à  claudepascal@biblibook.fr


Données à caractère non personnel


Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
 

COOKIES

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre système d'exploitation.
 

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Claude PASCAL décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.
Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l'une des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.
 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
 

MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES DE CONSULTATION DU SITE

La présente notice légale est établie à un moment déterminé et est opposable à l'utilisateur à l'instant où il se connecte. Elle sera susceptible d'être modifiée pour des raisons de mises à jour, d'amélioration ou d'adaptation.
Il appartient à l'internaute de s'y référer régulièrement afin de vérifier les modalités de consultation de notre site


L